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Marques déposées par monsieur Raynal (Pierre
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CLOS LE POUZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LE POUZY
M. Raynal (Pierre)

Numéro de dépôt :
927520
Date de dépôt :
14/06/1975
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque CLOS LE POUZY

Déposée le 14 juin 1975 par monsieur Raynal (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « CLOS LE POUZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raynal (Pierre domicilié(e) Cunèges, Sigoules (Dordogne). - France.

La marque CLOS LE POUZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS LE POUZY est expirée depuis le 14 juin 1985.

Raynal (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA BARDE , acroroc , DOMAINE DE POUZY , CHATEAU DE LA BARDE , CHATEAU DE POUZY


M. Raynal (Pierre) - Cunèges, Sigoules (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Vins rouges, blancs et rosés.